Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daniel Motos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANIEL MOTOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daniel Motos domicilié(e) 26/28 avenue Claude Vellefaux - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 746 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Motos domicilié(e) 26/28 avenue Claude Vellefaux - 75010 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Daniel Motos, Société à Responsabilité limitée - 26/28 avenue Claude Vellefaux - 75010 - PARIS - France - SIREN 352746804
Daniel Motos - 26/28 avenue Claude Vellefaux - 75010 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417678 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Véhicules, appareils de locomotion par terre, notamment cycles, motocycles, pneus. Réparations de cycles et motocycles, nettoyage de cycles et motocycles, rechapage de pneus. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données télématiques ou informatiques sur le réseau Internet ; hébergement de sites sur le réseau Internet.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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